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L'exécutif et la Constitution de 1791

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Éditeur :

PUF


Collection :

Léviathan

Paru le : 2015-04-20

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Description
L’exécutif, tel que conçu à l’origine du constitutionnalisme français, est ordinairement présenté comme un exécutif faible. Cette idée reçue est infirmée par une analyse approfondie de la Constitution de 1791. On y découvre un exécutif à multiples facettes. L’exécutif est d’abord incarné par un roi constitutionnalisé, c’est-à-dire dont l’existence dépend de la Constitution, mais sa mise en œuvre dépend de l’acceptation de la couronne constitutionnelle. L’exécutif est aussi gouvernant. Il exerce à ce titre la fonction exécutive extérieure et la fonction législative de manière autonome. L’exécutif est encore exécutant, en ce sens qu’il doit assurer l’effectivité de la loi dans le cadre de la fonction d’exécution. L’exécutif est enfin indépendant, dans la mesure où il ne peut, en principe, se voir retirer son titre à gouverner.
Pages
512 pages
Collection
Léviathan
Parution
2015-04-20
Marque
PUF
EAN papier
9782130566847
EAN EPUB SANS DRM
9782130739739
Informations sur l'ebook
Prix
27,99 €

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