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2 Livre(s)
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Tierce opposition
Hakim Boularbah , Charlotte Marquet
Ce traité analyse de manière exhaustive les règles relatives à la tierce opposition, « voie de recours » très particulière mais dont l’usage est quotidien. Sont successivement étudiés : - la fonction de cette voie de recours ; - les décisions contre lesquelles elle...

Editeur : Bruylant
Parution : 2012-10-01
Collection : RPDB – Droit judiciaire ePub

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Télécharger le livre : Pourvoi en cassation en matière civile
Pourvoi en cassation en matière civile
Hakim Boularbah , Philippe Gérard , Jean-François Van Drooghenbroeck
Seul traité sur le sujet depuis celui d’Henri Simont paru en 1933, cet ouvrage livre aux praticiens comme aux chercheurs une analyse exhaustive, minutieuse et critique des règles, jurisprudences et pratiques gouvernant l’instruction du pourvoi en cassation en matière...

Editeur : Bruylant
Parution : 2012-09-21
Collection : RPDB – Droit judiciaire ePub

174,99 €
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