Jean-Marie Pontier, professeur à l'Université de droit, d'économie et des sciences d'Aix-Marseille III, est un spécialiste du droit des collectivités territoriales, sur lequel il a écrit de nombreux ouvrages et articles.

Ce manuel synthétique permet d’appréhender efficacement le programme de droits fondamentaux et libertés publiques enseigné dans les facultés de droit et les IEP. Il expose de façon simple et accessible l’évolution historique, les sources et la réglementation des droits...
Editeur : Hachette Éducation
Parution : 2022-08-31
Collection : Droit-Sciences Politiques
Format(s) : ePub
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Télécharger le livre :  La protection du patrimoine culturel

Le « patrimoine culturel » renvoie à une culture commune, celle qui, héritée du passé, ouvre à l'avenir en même temps qu'aux autres cultures.Le plus facilement perceptible est ce que l'on appelle le patrimoine monumental (châteaux, églises ou autres bâtiments), pour...
Editeur : Editions L'Harmattan
Parution : 2019-12-31
Collection : Droits Publics
Format(s) : PDF, ePub
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Au XXIe  siècle, la Terre est devenue une « planète nomade » caractérisée par un développement toujours plus grand des migrations internationales. Ces mobilités humaines sont l’un des aspects majeurs du processus de mondialisation. Les étudier, c’est montrer l’ampleur...
Editeur : Hachette Éducation
Parution : 2017-08-23
Collection : Les Fondamentaux
Format(s) : ePub
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Télécharger le livre :  Schémas directeurs et coopération intercommunale

En deux parties : La contribution partielle de la coÉditions Opération intercommunale dans le panorama de l'échec des schémas directeurs ; La contribution substantielle de la coÉditions Opération intercommunale dans la perspective d'un succès des schémas directeurs. «...
Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Presses Universitaires d'Aix-Marseille)
Parution : 2000-01-01
Collection : Collectivités locales
Format(s) : PDF sans DRM
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Télécharger le livre :  La planification française dans le domaine hospitalier

L'évolution de la planification hospitalière générale : sa nécessaire réforme, la loi n° 91-748 du 31 juillet 1991 ; l'apport de l'ordonnance du 24 avril 1996. L'adaptation de la planification hospitalière à des matières spécifiques : planification transfusionnelle ;...
Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Presses Universitaires d'Aix-Marseille)
Parution : 1999-12-31
Collection : Collectivités locales
Format(s) : PDF sans DRM
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Télécharger le livre :  La Notion d'assurance et les collectivités locales

Etudie d'abord le rôle des collectivités locales dans la transformation de la notion d'assurance puis l'équilibre recherché par les collectivités locales entre l'acceptation et la mise en cause de la notion d'assurance. « Copyright Electre »
Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Presses Universitaires d'Aix-Marseille)
Parution : 1998-12-31
Collection : Collectivités locales
Format(s) : PDF sans DRM
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Télécharger le livre :  Les contrats de plan entre l'État et les régions

Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Editeur : Presses Universitaires de France (Réédition Numérique Fenixx)
Parution : 1998-01-01
Collection : Que sais-je ?
Format(s) : epub sans DRM
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Cet ouvrage est une réédition numérique d’un livre paru au XXe siècle, désormais indisponible dans son format d’origine.
Editeur : Presses Universitaires de France (Réédition Numérique Fenixx)
Parution : 1998-01-01
Collection : Que sais-je ?
Format(s) : PDF sans DRM
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Télécharger le livre :  Droit des collectivités territoriales

L'ensemble des questions relatives aux collectivités territoriales qui sont depuis quelques années au premier rang de l'actualité. « Copyright Electre »
Editeur : Presses Universitaires de France (Réédition Numérique Fenixx)
Parution : 1997-12-31
Collection : Thémis
Format(s) : PDF sans DRM
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Télécharger le livre :  Aspects du financement des collectivités locales

Le financement des fouilles archéologiques en France; la participation des communes au financement des collèges; l'équilibre financier dans les conventions de délégation des services publics locaux; le financement de la coopération intercommunale : le cas de l'EPCI à...
Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Presses Universitaires d'Aix-Marseille)
Parution : 1997-01-01
Collection : Collectivités locales
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Télécharger le livre :  La chanson française et les pouvoirs publics (2)

Thèse en droit sur les relations entre la chanson considérée d'une part comme activité sociale à objet culturel contrôlée et régulée par les pouvoirs publics, d'autre part comme activité artistique, produit des industries culturelles, soutenue et promue par les pouvoirs...
Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Presses Universitaires d'Aix-Marseille)
Parution : 1997-01-01

Format(s) : PDF sans DRM
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Télécharger le livre :  La chanson française et les pouvoirs publics (2)

Thèse en droit sur les relations entre la chanson considérée d'une part comme activité sociale à objet culturel contrôlée et régulée par les pouvoirs publics, d'autre part comme activité artistique, produit des industries culturelles, soutenue et promue par les pouvoirs...
Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Presses Universitaires d'Aix-Marseille)
Parution : 1997-01-01

Format(s) : epub sans DRM
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Télécharger le livre :  La chanson française et les pouvoirs publics (1)

Thèse en droit sur les relations entre la chanson considérée d'une part comme activité sociale à objet culturel contrôlée et régulée par les pouvoirs publics, d'autre part comme activité artistique, produit des industries culturelles, soutenue et promue par les pouvoirs...
Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Presses Universitaires d'Aix-Marseille)
Parution : 1996-12-31

Format(s) : PDF sans DRM
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Télécharger le livre :  Le département

Le département, qui fait partie du paysage administratif de la France, connaît une nouvelle jeunesse. Les lois de décentralisation, en transférant des responsabilités aux départements, ont fait de ceux-ci des acteurs essentiels du développement. Personnalisés désormais...
Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Economica)
Parution : 1988-01-01
Collection : Collectivités territoriales
Format(s) : PDF sans DRM
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