Maître de conférences à l'Université René Descartes-Paris 5 (en 2006).
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Ce Mémento contient une présentation générale de la fiscalité française.Après un examen théorique des techniques de l'impôt, y sont étudiées les grandes composantes du système fiscal français : impôt sur le revenu, impôt sur les sociétés, taxe sur la valeur ajoutée,...
Editeur : Dalloz
Parution : 2023-11-23

Format(s) : epub sans DRM
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Le chocolat est l’un des aliments préférés des Français. Et pourtant, il est souvent relégué au rang de simple gourmandise, sans que l’on imagine les obstacles et les contraintes juridiques surmontés avant de rejoindre les placards de nos foyers. Des forêts tropicales...
Editeur : Enrick B. Editions
Parution : 2023-05-26
Collection : LMD - Le meilleur du droit
Format(s) : PDF, ePub
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Cet ouvrage constitue le second volume d'un ensemble d'études juridiques autour des livres et manuscrits anciens. Le premier volume était paru en 2020. L'étude des livres et manuscrits anciens dans leur relation avec le droit ouvre un champ varié et riche d'approches et...
Editeur : Editions L'Harmattan
Parution : 2022-09-05
Collection : Logiques Juridiques
Format(s) : PDF, ePub
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Même si la notion d'ancienneté reste juridiquement parfois floue, le droit appréhende les livres et manuscrits anciens. La possession, la vente, le vol, la contrefaçon, le trafic, la découverte, etc., de ces biens ne se réalisent pas en dehors du droit ou en étant...
Editeur : Editions L'Harmattan
Parution : 2020-11-06
Collection : Logiques Juridiques
Format(s) : PDF, ePub
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