6 résultat(s)
Télécharger le livre : La médiation civile : alternative ou étape du procès ?
feuilleter
Anne Leborgne
La médiation civile : alternative ou étape du procès ?
Initialement pensé comme une alternative à la solution judiciaire, le recours à la médiation, processus structuré, par lequel deux ou plusieurs parties tentent de parvenir à un accord en vue de la résolution amiable de leurs différends, avec l’aide d’un tiers le...
Editeur : Presses universitaires d'Aix-Marseille
Parution : 2021-07-08
Collection : Droit privé
Format(s) : PDF sans DRM
9,99 €
Téléchargement immédiat
Dès validation de votre commande
Télécharger le livre : 1965-1985-2015 : Cinquante ans de droit des régimes matrimoniaux
feuilleter
Vincent Egéa
1965-1985-2015 : Cinquante ans de droit des régimes matrimoniaux
La loi du 13 juillet 1965 de réforme des régimes matrimoniaux constitue un symbole à trois égards. Ce texte est un symbole pour le couple tout d’abord, pour le patrimoine familial ensuite et, pour l’art de rédiger les lois, enfin.La loi du 13 juillet 1965 de réforme des...
Editeur : Presses universitaires d'Aix-Marseille
Parution : 2020-12-01
Collection : Droit privé
Format(s) : PDF sans DRM
8,49 €
Téléchargement immédiat
Dès validation de votre commande
Télécharger le livre : Le déni de justice en droit international privé
feuilleter
Lycette Corbion
Le déni de justice en droit international privé
Grâce à La Fontaine, chaque Français sait que le procès est un mal. Mais il pressent qu’il est une situation pire que le procès : le déni de justice. Lorsque, formellement, le juge refuse de statuer ou lorsque, matériellement, il rend une justice qui n’est qu’un...
Editeur : Presses universitaires d'Aix-Marseille
Parution : 2015-04-14
Collection : Droit privé
Format(s) : PDF sans DRM
12,99 €
Téléchargement immédiat
Dès validation de votre commande
Télécharger le livre : Conciliation et médiation judiciaires
feuilleter
Julie Joly-Hurard
Conciliation et médiation judiciaires
L’institution judiciaire, en raison de l’encombrement de son rôle, est mal aimée, critiquée, malmenée... On dit qu’elle ne répond plus aux attentes des justiciables, parce que le procès est long, complexe, coûteux, technique ; quant au jugement, il est trop souvent...
Editeur : Presses universitaires d'Aix-Marseille
Parution : 2015-04-14
Collection : Droit privé
Format(s) : PDF sans DRM
9,99 €
Téléchargement immédiat
Dès validation de votre commande
Télécharger le livre : L'irrévocabilité de la chose jugée en droit privé
feuilleter
Cédric Bouty
L'irrévocabilité de la chose jugée en droit privé
La recherche de la justice la meilleure compte parmi les premières finalités du droit. Le procès, instrument de réalisation du droit, se doit de répondre au mieux à cet objectif. C’est notamment pourquoi les règles de procédure prévoient des possibilités de réexamen du...
Editeur : Presses universitaires d'Aix-Marseille
Parution : 2015-04-14
Collection : Droit privé
Format(s) : PDF sans DRM
14,99 €
Téléchargement immédiat
Dès validation de votre commande
Télécharger le livre : La parenté en droit civil français
feuilleter
Caroline Siffrein-Blanc
La parenté en droit civil français
Prix Gabriel de Bonnecorse décerné en 2008 à l'étudiant ayant excellé dans une réflexion fondamentale sur l'évolution du droit. Faisant référence à un assemblage d’éléments en interaction permanente, la parenté présente les caractéristiques d’un système. La thèse repose...
Editeur : Presses universitaires d'Aix-Marseille
Parution : 2015-04-14
Collection : Droit privé
Format(s) : PDF sans DRM
14,99 €
Téléchargement immédiat
Dès validation de votre commande