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Jean-Michel Bruguière , Bérengère Gleize
Droit des personnes
Le droit des personnes, dans le droit civil, a pour objet d'étudier les sujets des liens : familiaux, contractuels, délictuels... Il repose traditionnellement sur deux socles distincts : les " personnes " et les " personnes protégées ". Seules les premières sont ici...
Editeur : Dalloz
Parution : 2023-10-12

Format(s) : epub sans DRM
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Télécharger le livre : Droits de la personnalité
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Jean-Michel Bruguière , Bérengère Gleize
Droits de la personnalité
Ignorés des rédacteurs du Code civil, développés par les juges, les droits de la personnalité ont été consacrés par le législateur à partir de 1970 en réaction à certains dangers technologiques mais sans véritable souci de conceptualisation. Sous cette bannière commune...
Editeur : ELLIPSES
Parution : 2015-02-24
Collection : Mise au point
Format(s) : PDF
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