Télécharger le livre :  Droit d'auteur et droits voisins. 5e éd. (N)

L'ouvrage a pour objet : l'étude du droit d'auteur contemporain et des droits voisins qui gravitent autour de lui. En s'appuyant sur une forte analyse théorique, il a pour but de présenter la réalité de la matière dans sa pratique (analyse des contrats du secteur, y...
Editeur : Dalloz
Parution : 2024-12-12

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Télécharger le livre :  Droit des personnes

Le droit des personnes, dans le droit civil, a pour objet d'étudier les sujets des liens : familiaux, contractuels, délictuels... Il repose traditionnellement sur deux socles distincts : les " personnes " et les " personnes protégées ". Seules les premières sont ici...
Editeur : Dalloz
Parution : 2023-10-12

Format(s) : epub sans DRM
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Télécharger le livre :  Le droit du copyright anglo-américain. 2e éd.

Cet ouvrage synthétique sur le copyright propose d'en présenter les grands principes directeurs à travers les droits anglais, américain et canadien, dans une perspective de droit comparé avec le droit d'auteur continental. Les questions suivantes seront successivement...
Editeur : Dalloz
Parution : 2023-07-27

Format(s) : epub sans DRM
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Les propriétés intellectuelles (le droit d’auteur, le droit des brevets, le droit des marques, etc.) connaissent aujourd’hui une expansion continue. Dans les matières (avec les biotechnologies, les créations informatiques, etc.), elles n’ont en effet cessé d’accroître...
Editeur : ELLIPSES
Parution : 2018-07-24
Collection : Mise au point
Format(s) : PDF
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Ignorés des rédacteurs du Code civil, développés par les juges, les droits de la personnalité ont été consacrés par le législateur à partir de 1970 en réaction à certains dangers technologiques mais sans véritable souci de conceptualisation. Sous cette bannière commune...
Editeur : ELLIPSES
Parution : 2015-02-24
Collection : Mise au point
Format(s) : PDF
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