8 résultat(s)
Télécharger le livre : Corse : l'intégrale du rapport de la commission d'enquête du Sénat sur la sécurité en Corse
Sénat
Corse : l'intégrale du rapport de la commission d'enquête du Sénat sur la sécurité en Corse
Il nous a paru indispensable de publier dans son intégralité le rapport officiel de la commission d’enquête du Sénat sur la sécurité en Corse. Les nombreuses révélations qu’il contient en font un document clé, essentiel pour comprendre la problématique corse à travers...
Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Édition°1)
Parution : 1999-01-01

Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM
9,49 €
Téléchargement immédiat
Dès validation de votre commande
Télécharger le livre : Chambres régionales des comptes et élus locaux : un dialogue indispensable au service de la démocratie locale
Sénat
Chambres régionales des comptes et élus locaux : un dialogue indispensable au service de la démocratie locale
La relance de la décentralisation, qui constitue une réforme bénéfique, s’est traduite par une extension des compétences des collectivités de proximité. Cette recherche d’une meilleure efficience de l’action publique s’est accompagnée, fort légitimement et...
Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels)
Parution : 1998-01-01
Collection : Les rapports du Sénat
Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM
9,49 €
Téléchargement immédiat
Dès validation de votre commande
Télécharger le livre : Réduction autoritaire du temps de travail à 35 heures : on ne spécule pas avec l'espoir des Français
Sénat
Réduction autoritaire du temps de travail à 35 heures : on ne spécule pas avec l'espoir des Français
Le gouvernement a décidé de fixer - autoritairement et de façon uniforme - la durée légale du temps de travail à 35 heures hebdomadaires. Cette initiative a pour objectif de créer des « centaines de milliers » d'emplois, et d'améliorer les conditions d'existence de nos...
Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels)
Parution : 1998-01-01
Collection : Les rapports du Sénat
Format(s) : PDF sans DRM
11,99 €
Téléchargement immédiat
Dès validation de votre commande
Télécharger le livre : Quelle réforme pour la politique agricole commune ?
Sénat
Quelle réforme pour la politique agricole commune ?
La Commission européenne a proposé, en juillet 1997, une nouvelle réforme de la PAC (politique agricole commune), qui a suscité un débat.La commission des affaires économiques du Sénat a dessiné ici un avenir. « Copyright Electre »...
Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels)
Parution : 1998-01-01
Collection : Les rapports du Sénat
Format(s) : PDF sans DRM
9,99 €
Téléchargement immédiat
Dès validation de votre commande
Télécharger le livre : Les Infractions sans suite ou la Délinquance mal traitée : Les Données et les enjeux du débat
Sénat
Les Infractions sans suite ou la Délinquance mal traitée : Les Données et les enjeux du débat
L’article 40 du code de procédure pénale donne au procureur de la République l’opportunité des poursuites : celui-ci reçoit les plaintes et apprécie les suites à leur donner. Or, ce pouvoir d’appréciation du Parquet subit de sévères critiques de la part de l’opinion...
Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels)
Parution : 1997-01-01
Collection : Les rapports du Sénat
Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM
7,49 €
Téléchargement immédiat
Dès validation de votre commande
Télécharger le livre : Le Système éducatif de Saint-Pierre-et-Miquelon au cœur de la reconversion de l'archipel
Sénat
Le Système éducatif de Saint-Pierre-et-Miquelon au cœur de la reconversion de l'archipel
Ce rapport est le résultat d’une mission de contrôle budgétaire sur pièces et sur place effectuée par M. Jacques-Richard Delong, rapporteur spécial des crédits de l’enseignement scolaire, dans la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon. Celle-ci est...
Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Les Éditions des Journaux Officiels)
Parution : 1997-01-01
Collection : Les rapports du Sénat
Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM
5,99 €
Téléchargement immédiat
Dès validation de votre commande
Télécharger le livre : L'Accès au savoir par la télévision
Pierre Laffitte , Sénat
L'Accès au savoir par la télévision
Avec l’arrivée en force de l’image numérique et des mondes virtuels, la rencontre du monde de la télévision avec celui de l’informatique provoquera un choc qui marquera la fin de ce millénaire. Les conséquences sur la vie quotidienne de l’homme seront de même importance...
Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Economica)
Parution : 1992-01-01

Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM
7,49 €
Téléchargement immédiat
Dès validation de votre commande
Télécharger le livre : La Crise du système transfusionnel français
Claude Huret , Sénat , Jacques Sourdille
La Crise du système transfusionnel français
L’opinion publique française a été bouleversée par le long secret qui a accompagné l’apparition d’une contamination épidémique par les produits sanguins et par ce qui lui est apparu comme une succession d’erreurs frappant plusieurs dispositifs de sécurité qui auraient...
Editeur : Fenixx Réédition Numérique (Economica)
Parution : 1991-01-01

Format(s) : PDF sans DRM, epub sans DRM
7,49 €
Téléchargement immédiat
Dès validation de votre commande